1141909 résultats trouvés
- Question écrite n° 802 de M. Dupilet Dominique
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Postes et telecommunications - Centres de tri: Pas-de-Calais - Boulogne-sur-Mer; creation
- Question au Gouvernement n° 802 de M. Labazee Georges
- Date de dépôt : 15/12/1983
- Batiment et travaux publics - Emploi et activite - Bilan et perspectives
- Question orale sans débat n° 802 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 03/05/1985
- Etat civil - Noms et prenoms - Transmission aux enfants du nom du pere, de la mere ou des deux parents
- Question écrite n° 80300 de M. Hunault Xavier
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Enseignement prive - Enseignement agricole - Maisons familiales et rurales; fonctionnement; moyens financiers; aides de l'Etat
- Question écrite n° 80301 de M. Bergelin Christian
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Collectivites locales - Personnel - Administrateurs territoriaux; attaches territoriaux; statut; carriere; fonction publique territoriale
- Question écrite n° 80302 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Handicapes - Carte d'invalidite - Conditions d'attribution
- Question écrite n° 80303 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Handicapes - Reinsertion professionnelle et sociale - Handicapes licencies par suite d'un handicap ne trouvant pas son origine dans un accident du travail ou une maladie professionnelle; reintegration dans l'entreprise; disparition du handicap
- Question écrite n° 80304 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Enseignement secondaire - Personnel - Adjoints d'enseignement; carriere; integration dans le corps des professeurs certifies; commission administrative paritaire nationale; reunion du 17 decembre 1985; bilan et perspectives
- Question écrite n° 80305 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Enseignement - Pedagogie - Centre national de documentation pedagogique; politique commerciale
- Question écrite n° 80306 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Education: ministere - Services exterieurs: Marne - Effectifs de personnel
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