1141880 résultats trouvés
- Question écrite n° 18122 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Fonctionnaires et agents publics - Statut - Conges sans solde superieurs a deux ans; carriere
- Question écrite n° 18123 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Transports aeriens - Reglementation et securite - Cartes de debarquement; passagers en provenance d'un pays de la CEE
- Question écrite n° 18124 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Tabacs et allumettes - Tabagisme - Jeunes; statistiques; lutte et prevention
- Question écrite n° 18125 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Administration - Decentralisation: Alsace - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 18126 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Tabacs et allumettes - Tabagisme - Jeunes; lutte et prevention
- Question écrite n° 18127 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Impot sur les grandes fortunes - Champ d'application - Terrains agricoles constructibles
- Question écrite n° 18128 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Enseignement prescolaire et elementaire - Fonctionnement - Instituteurs absents; remplacement
- Question écrite n° 18129 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Collectivites locales - Elus locaux - Enseigants; autorisations d'absence
- Question écrite n° 18130 de M. d'Aubert François
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Radiodiffusion et television - Programmes - Television; TF1; emission: ecrits et discours de Francois Mitterrand
- Question écrite n° 18131 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Agriculture - Aides et prets - Dotation d'installation des jeunes agricultures; montant
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats