1143816 résultats trouvés
- Question écrite n° 7867 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Arrondissements - Limites - Creations et suppressions de sous-prefectures depuis 1944
- Question écrite n° 78680 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Divorce - Droits de garde et de visite - Application des jugements; pere etranger soustrayant ses enfants a la garde de la mere
- Question écrite n° 78681 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Defense: ministere - Personnel - Arsenaux et etablissements de l'Etat; auxiliaires, contractuels et vacataires; ingenieurs; carriere; remunerations
- Question écrite n° 78682 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Collectivites locales - Personnel - Corps de fonctionnaires de categorie A; creation; fonction publique territoriale
- Question écrite n° 78683 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Tourisme et loisirs - Politique du tourisme et des loisirs - Tourisme en milieu rural; activite complementaire de l'exploitation agricole; impots et taxes; securite sociale; cotisations
- Question écrite n° 78684 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Enseignement secondaire - Constructions scolaires: Rhone-Alpes - Academie de Lyon; colleges; lycees; lycees d'enseignement professionnel; statistiques
- Question écrite n° 78685 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Cliniques et etablissements prives - Tarifs; revalorisation
- Question écrite n° 78686 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Dette publique - Statistiques - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 78687 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Fruits et legumes - Tomates - Surfaces cultivees
- Question écrite n° 78688 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Fruits et legumes - Tomates - Surfaces cultivees sous tunnel ou sous serres; statistiques
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