1144672 résultats trouvés
- Question écrite n° 77986 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Sante publique - Maladies et epidemies - Maladie d'Alzheimer; lutte et prevention; moyens financiers; aides de l'Etat
- Question écrite n° 77987 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers - Equipements; lithotriteurs; choix d'un appareil de fabrication francaise
- Question écrite n° 77988 de M. Messmer Pierre
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers - Conseils d'administration; participation d'un administrateur a un congres; remboursement des salaires verses par son employeur
- Question écrite n° 77989 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Communaute europeenne - Recherche scientifique et technique - Conclusion d'un accord entre la CEE et la Suisse
- Question écrite n° 7798 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers : Rhone - Lyon; installation d'un cyclotron
- Question écrite n° 77990 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Communaute europeenne - Produits agricoles et alimentaires - Pate de grive et de merle; commercialisation; reglementation
- Question écrite n° 77991 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Politique exterieure - Ethiopie - Aide alimentaire; CEE
- Question écrite n° 77992 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Petrole et produits raffines - Carburants et fuel domestique - Gazole;mazout; teneur en soufre
- Question écrite n° 77993 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Communaute europeenne - Taxe sur la valeur ajoutee - Champ d'application; depliants publicitaires des agences de voyages
- Question écrite n° 77994 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Communaute europeenne - Politique exterieure commune - Aide alimentaire; livraisons aux pays en voie de developpement
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats