1144685 résultats trouvés
- Question écrite n° 77974 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Politique exterieure - Afrique - Secheresse; lutte et prevention
- Question écrite n° 77975 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Politique exterieure - Afrique - Aide alimentaire; attitude de la France
- Question écrite n° 77976 de M. de Gastines Henri
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Securite sociale - Conventions avec les praticiens - Avenants tarifaires; bilan et perspectives
- Question écrite n° 77977 de M. de Gastines Henri
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Transports maritimes - Ports - Trafic; bilan et perspectives; emploi et activite; desserte par routes et autoroutes
- Question écrite n° 77978 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 16/12/1985
- SNCF - Lignes - Metz Paris; fonctionnement
- Question écrite n° 77979 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Collectivites locales - Personnel - Instructions main d'oeuvre; abonnement
- Question écrite n° 7797 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Produits en caoutchouc - Commerce exterieur - Importations de pneumatiques d'Italie; economies d'energie
- Question écrite n° 77980 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Collectivites locales - Personnel - Agents non titulaires; recrutement; reglementation
- Question écrite n° 77981 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Recherche scientifique et technique - Institut national de la recherche agronomique - Personnel; titularisation d'agents contractuels dans le corps des ingenieurs d'etude de deuxieme classe
- Question écrite n° 77982 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Departements - Presidents des conseils generaux - Competences; pouvoirs de police decoulant de la gestion du domaine public departemental; etendue; loi no82-213 du 2 mars 1982, art. 25; application
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