1143857 résultats trouvés
- Question écrite n° 78721 de M. Inchauspé Michel
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Marches publics - Union des groupements d'achats publics - Decret no85-801 du 30 juillet 1985; application; attribution d'un monopole d'achats pour certaines fournitures
- Question écrite n° 78722 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Parlement - Relations entre le Parlement et le Gouvernement - Questions ecrites des parlementaires; reponses; delais reglementaires; respect
- Question écrite n° 78723 de M. Petit Camille
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Departements et territoires d'outre-mer - Martinique: logement - Prets du comite paritaire du logement des organismes sociaux; montant
- Question écrite n° 78724 de M. Vuillaume Roland
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Fonctionnement - Centres hospitaliers; cliniques et etablissements prives; moyens financiers; dotation globale; versement; reforme; consequences
- Question écrite n° 78725 de M. Badet Jacques
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Anciens combattants: secretariat d'Etat - Personnel - Auxiliaires, contractuels et vacataires; enseignants; statut; titularisation
- Question écrite n° 78726 de M. Badet Jacques
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Anciens combattants: secretariat d'Etat - Personnel - Auxiliaires, contractuels et vacataires; enseignants; statut; titularisation
- Question écrite n° 78727 de M. Badet Jacques
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Education: ministere - Personnel - Formation professionnelle; stages; bilan et perspectives
- Question écrite n° 78728 de M. Boucheron Jean-Michel
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Pollution et nuisances - Lutte contre la pollution et les nuisances - Pollution atmospherique; pluies acides
- Question écrite n° 78729 de M. Briand Maurice
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Postes et telecommunications - Timbres - Cinquantieme anniversaire de la mort de Fulgence Bienvenue; emission d'un timbre commemoratif
- Question écrite n° 7872 de M. Audinot André
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Oeuvres universitaires - Cites universitaires gerees par le centre regional des oeuvres universitaires et scolaires; logement; capacite d'accueil
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