1143753 résultats trouvés
- Question écrite n° 14955 de M. Audinot André
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Agriculture - Structures agricoles - Schemas directeurs; publication; cumuls d'exploitation; reglementation
- Question écrite n° 14956 de M. Audinot André
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Audiovisuel - Institutions - Comites regionaux de la communication audiovisuelle; composition; moyens financiers
- Question écrite n° 14957 de M. Audinot André
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Professions et activites medicales - Medecine scolaire - Assistantes de service social; statut
- Question écrite n° 14958 de M. Fontaine Jean
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Departements et territoires d'outre-mer - Departements d'outre-mer: administration et regimes penitentiaires - Inculpes places sous controle judiciaire et condamnes soumis au sursis avec mise a l'epreuve; accueil dans les centres d'hebergement et de readaptation sociale; loi no74-955 du 9 novembre 1974; application
- Question écrite n° 14959 de M. Briand Maurice
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Education physique et sportive - Enseignement - Fonctionnement; moyens financiers
- Question écrite n° 14960 de M. Briand Maurice
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Professions et activites paramedicales - Infirmiers et infirmieres; statut
- Question écrite n° 14961 de M. Briand Maurice
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Enseignement secondaire - Etablissements: Cotes-du-Nord - Callac; college; effectifs de personnel; agents de service
- Question écrite n° 14962 de M. Briand Maurice
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Impots locaux - Impot sur les spectacles, jeux et divertissements - Seuil d'application; relevement
- Question écrite n° 14963 de M. Clément Pascal
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Examens, concours et diplomes - Brevet de technicien superieur de tourisme; cession d'avril 1982; deroulement des epreuves
- Question écrite n° 14964 de M. Lestas Roger
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Assurance invalidite deces - Capital deces - Calcul
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats