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Question écrite n° 14923 de M. Duromea André
Date de dépôt : 31/05/1982
Mer et littoral - Pollution et nuisances - Recherche; navire aspirant l'eau de mer polluee; engins de ramassage des hydrocarbures sur les plages
Question écrite n° 14924 de M. Duromea André
Date de dépôt : 31/05/1982
Mer et littoral - Pollution et nuisances - Recherche; navire aspirant l'eau de mer polluee; engins de ramassage des hydrocarbures sur les plages
Question écrite n° 14925 de M. Duromea André
Date de dépôt : 31/05/1982
Mer et littoral - Pollution et nuisances - Recherche; navire aspirant l'eau de mer polluee; engins de ramassage des hydrocarbures sur les plages
Question écrite n° 14926 de M. Chasseguet Gérard
Date de dépôt : 31/05/1982
Postes et telecommunications - Telephone - Facturation detaillee
Question écrite n° 14927 de M. Chasseguet Gérard
Date de dépôt : 31/05/1982
Decorations - Croix du combattant volontaire de la resistance - Conditions d'attribution
Question écrite n° 14928 de M. Chasseguet Gérard
Date de dépôt : 31/05/1982
Decorations - Medaille des evades - Forclusion
Question écrite n° 14929 de M. Chasseguet Gérard
Date de dépôt : 31/05/1982
Anciens combattants et victimes de guerre - Afrique du Nord - Titre de reconnaissance de la nation; conditions d'attribution; membres des groupes mobiles de securite et moghazenis des sections administratives specialisees
Question écrite n° 14930 de M. Goasduff Jean-Louis
Date de dépôt : 31/05/1982
Elevage - Porcs - Organisation de la production; soutien du marche; prix; CEE; politique agricole commune; montants compensatoires monetaires
Question écrite n° 14931 de M. Labbe Claude
Date de dépôt : 31/05/1982
Enseignement prescolaire et elementaire - Etablissements: Eure-et-Loire - Gas; ecole intercommunale; effectifs de personnel
Question écrite n° 14932 de M. Vuillaume Roland
Date de dépôt : 31/05/1982
Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers - Tarifs; prix de journee; fixation; delais