1143762 résultats trouvés
- Question écrite n° 78903 de M. Weisenhorn Pierre
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Environnement - Politique de l'environnement: Haut-Rhin - Illfurth; station d'epuration; redevance domaniale d'autorisation de rejet; montant
- Question écrite n° 78904 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Anciens combattants et victimes de guerre - Afrique du Nord - Benefice de l'integralite des droits dont jouissent les anciens combattants des conflits anterieurs; cout; estimation
- Question écrite n° 78905 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Handicapes - Allocations et ressources - Allocation aux adultes handicapes; cumul avec la pension des veuves et des orphelins
- Question écrite n° 78906 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Handicapes - Allocations et ressources - Orphelins de guerre; statistiques
- Question écrite n° 78907 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Handicapes - Allocations et ressources - Benefice d'une pension d'orphelin de guerre au-dela de l'age de dix-huit ans
- Question écrite n° 78908 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 13/01/1986
- SNCF - Equipements - Passages a niveau non gardes
- Question écrite n° 78909 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 13/01/1986
- SNCF - Equipements - Passages a niveau non gardes; statistiques
- Question écrite n° 7890 de M. Barnier Michel
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Professions et activites paramedicales - Laboratoires d'analyses de biologie medicale - Directeurs; competence; prelevements vaginaux en vue du depistage cytologique du cancer; interdiction
- Question écrite n° 78910 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 13/01/1986
- SNCF - Equipements - Passages a niveau non gardes; fonctionnement
- Question écrite n° 78911 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Jeunes - Emploi - Travaux d'utilite collective; remunerations
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