1143758 résultats trouvés
- Question écrite n° 78927 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Arts et spectacles - Artistes - Artistes du spectacle; emploi et activite
- Question écrite n° 78928 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Radiodiffusion et television - Programmes - Radio; chansons franaises; chansons anglo-saxonnes; statistiques
- Question écrite n° 78929 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Radiodiffusion et television - Programmes - Radio; France inter; chansons franaises; chansons anglo-saxonnes
- Question écrite n° 7892 de M. Barnier Michel
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Petrole et produits raffines - Taxe interieure sur les produits petroliers - Travailleurs independants utilisant leur vehicule; detaxation
- Question écrite n° 78930 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Radiodiffusion et television - Programmes - Television; cirque; emission: la piste aux etoiles
- Question écrite n° 78931 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Emplois reserves - Reglementation: Loire - Emplois pourvus; demandes non satisfaites; statistiques de 1981 a 1985
- Question écrite n° 78932 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Politique exterieure - Generalites - Etats avec lesquels la France entretient des relations diplomatiques
- Question écrite n° 78933 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Commerce et artisanat - Concessions et franchises - Franchises; reglementation
- Question écrite n° 78934 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Entreprises - Entreprises nationalisees - Cessions d'actifs au secteur prive; reglementation
- Question écrite n° 78935 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Transports - Politique des transports: Lorraine - Aeroport regional de Louvigny; creation; SNCF; train a grande vitesse; Est; creation; choix
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