1141555 résultats trouvés
- Question écrite n° 811 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Transports routiers - Transports scolaires - Ouverture au public; transporteurs; moyens financiers
- Question au Gouvernement n° 811 de Mme Frachon Martine
- Date de dépôt : 22/12/1983
- Automobiles et cycles - Entreprises: Yvelines - Poissy; entreprise Talbot; emploi et activite
- Question orale sans débat n° 811 de M. Benetiere Jean-Jacques
- Date de dépôt : 03/05/1985
- Logement - Amelioration de l'habitat - Primes a l'amelioration de l'habitat; conditions d'attribution; plafond de ressources
- Question écrite n° 8120 de M. Sergheraert Maurice
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Taxe sur la valeur ajoutee - Deductions - Coiffeurs; poste de radio ou chaine haute fidelite installes a l'intention de la clientele
- Question écrite n° 8121 de M. Sergheraert Maurice
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Impot sur le revenu - Controle et contentieux - Amortissement d'un element d'actif dont le prix a ete comptabilise a tort en charges et reintegre dans le benefice imposable; sanction
- Question écrite n° 8122 de M. Frêche Georges
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Personnel - Maitres assistants; statut
- Question écrite n° 8123 de M. Rigal Jean
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Publicite - Reglementation - Affichage dynamique
- Question écrite n° 8124 de M. Rigal Jean
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Publicite - Reglementation - Affichage dynamique
- Question écrite n° 8125 de M. Santa-Cruz Jean-Pierre
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Produits agricoles et alimentaires - Betteraves: Bourgogne - Betteraves a sucre; quotas A, B et C
- Question écrite n° 8126 de M. Santa-Cruz Jean-Pierre
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Calamites et catastrophes - Calamites agricoles: Jura - Campagnols; degats; indemnisation
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