1143852 résultats trouvés
- Question écrite n° 15054 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Sang et organes humains - Politique et reglementation - Don du sang; octroi d'une demi-journee de conge aux donneurs de sang benevoles
- Question écrite n° 15055 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Enseignement - Programmes - Don du sang
- Question écrite n° 15056 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Sante publique - Politique de la sante - Dialyse a domicile; bilan et perspectives
- Question écrite n° 15057 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Sante publique - Politique de la sante - Medecins; pharmaciens; emploi; statistiques
- Question écrite n° 15058 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Pharmacie - Officines - Ouverture; reglementation
- Question écrite n° 15059 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Sante publique - Politique de la sante - Dialyse a domicile; bilan et perspectives
- Question écrite n° 15060 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Enseignement prescolaire et elementaire - Personnel - Directrices d'ecoles maternelles; conditions de travail; effectifs d'eleves par classe
- Question écrite n° 15061 de M. Zarka Pierre
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Enseignement - Fonctionnement: Seine-Saint-Denis - Saint-Denis; quartier Francs Moisins; zone d'education prioritaire; bilan et perspectives
- Question écrite n° 15062 de M. Zarka Pierre
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Handicapes - Reinsertion professionnelle et sociale - Enfants handicapes frequentant les centres specialises; acces aux centres de vacances, centres aeres et activites culturelles, artistiques et sportives
- Question écrite n° 15063 de M. Beaufort Jean
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Taxe sur la valeur ajoutee - Agriculture - Deductions; remboursement des credits de taxe
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