1141582 résultats trouvés
- Question écrite n° 17189 de Mme Lecuir Marie-France
- Date de dépôt : 12/07/1982
- Enseignement - Personnel - Enseignants; affectation geographique
- Question écrite n° 17190 de M. Le Drian Jean-Yves
- Date de dépôt : 12/07/1982
- Communaute europeenne - Mer et littoral - Programme-cadre de la conference des regions peripheriques maritimes
- Question écrite n° 17191 de M. Lejeune André
- Date de dépôt : 12/07/1982
- SNCF - Tarifs voyageurs - Tarif reduit; carte vermeil; conditions d'utilisation
- Question écrite n° 17192 de M. Madrelle Bernard
- Date de dépôt : 12/07/1982
- Communes - Personnel - Secretaires de mairie instituteurs; statut
- Question écrite n° 17193 de M. Massion Marc
- Date de dépôt : 12/07/1982
- Tourisme et loisirs - Centres de vacances et de loisirs - Centres aeres; moyens financiers
- Question écrite n° 17194 de M. Mocoeur Marcel
- Date de dépôt : 12/07/1982
- Mediateur - Saisine - Saisine par les presidents de conseil regional ou de conseil general
- Question écrite n° 17195 de M. Moreau Paul
- Date de dépôt : 12/07/1982
- Postes: ministere - Personnel - Inspecteurs centraux; carriere; acces au grade d'inspecteur principal
- Question écrite n° 17196 de Mme Neiertz Véronique
- Date de dépôt : 12/07/1982
- Enseignement prescolaire et elementaire - Etablissements: Seine-Saint-Denis - Romainville; groupe scolaire Paul Langevin; groupe d'aide psychopedagogique; creation
- Question écrite n° 17197 de Mme Nevoux Paulette
- Date de dépôt : 12/07/1982
- Enfants - Garde des enfants - Creches; tarifs
- Question écrite n° 17198 de M. Oehler Jean
- Date de dépôt : 12/07/1982
- Sante publique - Politique de la sante - Homeopathie
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