1143816 résultats trouvés
- Question écrite n° 7899 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Radiodiffusion et television - Chaines de television et stations de radio - Station de radio specialisee dans le sport; creation
- Question écrite n° 789 de M. Bertile Wilfrid
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Departements et territoires d'outre-mer - Reunion: entreprises - Aides et prets; comite departemental d'examen des problemes de financement des entreprises; conditions d'attribution
- Question au Gouvernement n° 789 de Mme Neiertz Véronique
- Date de dépôt : 08/12/1983
- Politique exterieure - Namibie - Debats de l'assemblee generale de l'ONU; groupe de contact; attitude de la France
- Question orale sans débat n° 789 de M. Ansquer Vincent
- Date de dépôt : 24/04/1985
- Agriculture - Politique agricole - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 78 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Departements et territoires d'outre-mer - Justice - Cours d'appel; ressorts
- Question au Gouvernement n° 78 de M. Esdras Marcel
- Date de dépôt : 29/10/1981
- Departements et territoires d'outre-mer - Departements d'outre-mer - Statut departemental
- Question orale sans débat n° 78 de M. Haye Kléber
- Date de dépôt : 25/11/1981
- Hotellerie et restauration - Aides et prets - Prime speciale d'equipement hotelier; montant
- Question écrite n° 79000 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Etablissements: Finistere - Brest; universite de Bretagne occidentale; doctorat en oceanologie; debouches
- Question écrite n° 79001 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Politique economique et sociale - Investissements - Entreprises; statistiques
- Question écrite n° 79002 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Politique economique et sociale - Generalites - Pourcentage des prelevements publics par rapport au produit interieur brut
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