1141508 résultats trouvés
- Question écrite n° 8214 de M. Sarre Georges
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Assurance vieillesse: generalites - Calcul des pensions - Duree d'assurance; prise en compte des periodes de service national; disparites
- Question écrite n° 8215 de M. Schreiner Bernard
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Professions et activites sociales - Puericultrices - Revendications
- Question écrite n° 8216 de M. Schreiner Bernard
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Tourisme et loisirs - Centres de vacances et de loisirs - Bases de plein air et de loisirs; bilan et perspectives
- Question écrite n° 8217 de Mme Sicard Odile
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Enseignement - Fonctionnement - Agents et ouvriers; effectifs de personnel
- Question écrite n° 8218 de Mme Sicard Odile
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Education physique et sportive - Personnel - Assistants de jeunesse et d'education populaire; statut
- Question écrite n° 8219 de Mme Sicard Odile
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Etablissements: Isere - Grenoble; universite de Grenoble un; effectifs de personnel
- Question écrite n° 821 de M. Le Baill Georges
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Enseignement prive - Financement - Etablissements prives sous contrat d'association; aides de l'Etat; emploi et activite
- Question au Gouvernement n° 821 de M. Couve de Murville Maurice
- Date de dépôt : 22/12/1983
- Gouvernement - Structures gouvernementales - Repartition des competences en matiere d'affaires europeennes
- Question orale sans débat n° 821 de M. Daillet Jean-Marie
- Date de dépôt : 08/05/1985
- Politique exterieure - Aide au developpement - Societe d'aide technique et de cooperation; agriculture; bilan et perspectives
- Question écrite n° 8220 de M. Tavernier Yves
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Hotellerie et restauration - Reglementation - Normes de classement des hotels, relais et motels de tourisme
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats