1143852 résultats trouvés
- Question écrite n° 78984 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Communaute europeenne - Sante publique - Programme europeen visant a l'elimination de la mouche tse-tse; bilan et perspectives
- Question écrite n° 78985 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Communaute europeenne - Politique exterieure commune - Apartheid; sanctions vis a vis de l'Afrique du Sud; attitude de la France
- Question écrite n° 78986 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Impots locaux - Taxe professionnelle - Reforme
- Question écrite n° 78987 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Politique exterieure - Pays en voie de developpement - Etats Afrique-Caraibes-Pacifique; production alimentaire; bilan et perspectives
- Question écrite n° 78988 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Politique exterieure - Francophonie - Sommet des pays francophones de fevrier 1986; preparatifs
- Question écrite n° 78989 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Communaute europeenne - Commerce intracommunautaire - Marche interieur
- Question écrite n° 7898 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Handicapes - Reinsertion professionnelle et sociale : Sarthe - Emplois reserves; bilan et perspectives
- Question écrite n° 78990 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Electricite et gaz - Pollution et nuisances - Transformateurs EDF; pyralene; dioxine
- Question écrite n° 78991 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Energie - Politique energetique - Agence franaise pour la maitrise de l'energie; fonctionnement
- Question écrite n° 78992 de M. Bachelet Pierre
- Date de dépôt : 20/01/1986
- Armee - Armee de terre - Chasseurs a pied; chasseurs alpins; uniforme
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