1141504 résultats trouvés
- Question écrite n° 8249 de M. Moutoussamy Ernest
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Politique exterieure - Cuba - Accord franco-cubain autorisant le sejour des francais a Cuba
- Question écrite n° 824 de M. Le Drian Jean-Yves
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Petrole et produits raffines - Stations-service - Locataires gerants; contrats avec les societes petrolieres; emploi et activite; grandes surfaces; concurrence
- Question au Gouvernement n° 824 de M. Gaudin Jean-Claude
- Date de dépôt : 06/04/1984
- Politique economique et sociale - Generalites - Attitude du gouvernement
- Question orale sans débat n° 824 de M. Durr André
- Date de dépôt : 15/05/1985
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Fonctionnement: Bas-Rhin - Capacite d'accueil
- Question écrite n° 8250 de M. Moutoussamy Ernest
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Politique exterieure - Cuba - Autorisation donnee a la compagnie cubaine a faire escale dans les departements d'Antilles Guyane
- Question écrite n° 8251 de M. Moutoussamy Ernest
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Formation professionnelle et promotion sociale - Stages - Stagiaires originaires des Antilles; remunerations
- Question écrite n° 8252 de M. Moutoussamy Ernest
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Departements et territoires d'outre-mer - Antilles: transports aeriens - Compagnies; Air France; direction generale; representation regionale en Guadeloupe; personnel metropolitain; remplacement par des cadres antillais
- Question écrite n° 8253 de M. Moutoussamy Ernest
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Departements et territoires d'outre-mer - Guadeloupe: affaires culturelles - Centre d'action culturelle; implantation; moyens financiers
- Question écrite n° 8254 de M. Moutoussamy Ernest
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Transports aeriens - Tarifs - Tarif reduit; fonctionnaires et agents publics en service dans les departements et territoires d'outre-mer
- Question écrite n° 8255 de M. Porelli Vincent
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Equipements industriels et machines-outils - Entreprises: Yonne - Auxerre; entreprise Guilliet; emploi et activite
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats