1141555 résultats trouvés
- Question écrite n° 820 de M. Laurissergues Christian
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Postes: ministere - Personnel - Agents titulaires en position de disponibilite; creation d'emplois
- Question au Gouvernement n° 820 de M. Balmigere Paul
- Date de dépôt : 22/12/1983
- Politique exterieure - Lutte contre la faim - Attitude de la France
- Question orale sans débat n° 820 de M. Montdargent Robert
- Date de dépôt : 08/05/1985
- Communaute europeenne - Politique de la defense - Avion de combat; construction
- Question écrite n° 8210 de M. Nucci Christian
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Anciens combattants et victimes de guerre - Carte du combattant - Rescapes du fort de Montluc; Rhone; Lyon; conditions d'attribution
- Question écrite n° 8211 de M. Poignant Bernard
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Personnes agees - Politique en faveur des personnes agees - Universites du troisieme age; bilan et perspectives
- Question écrite n° 8212 de M. Queyranne Jean-Jack
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Assurance invalidite deces - Capital deces - Fonctionnaires et agents publics; conditions d'attribution
- Question écrite n° 8213 de M. Ravassard Noël
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Logement - Allocations de logement - Allocations de logement a caractere social; conditions d'attribution; location a des ascendants ou descendants; personnes agees
- Question écrite n° 8214 de M. Sarre Georges
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Assurance vieillesse: generalites - Calcul des pensions - Duree d'assurance; prise en compte des periodes de service national; disparites
- Question écrite n° 8215 de M. Schreiner Bernard
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Professions et activites sociales - Puericultrices - Revendications
- Question écrite n° 8216 de M. Schreiner Bernard
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Tourisme et loisirs - Centres de vacances et de loisirs - Bases de plein air et de loisirs; bilan et perspectives
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