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Question écrite n° 8215 de M. Schreiner Bernard
Date de dépôt : 18/01/1982
Professions et activites sociales - Puericultrices - Revendications
Question écrite n° 8216 de M. Schreiner Bernard
Date de dépôt : 18/01/1982
Tourisme et loisirs - Centres de vacances et de loisirs - Bases de plein air et de loisirs; bilan et perspectives
Question écrite n° 8217 de Mme Sicard Odile
Date de dépôt : 18/01/1982
Enseignement - Fonctionnement - Agents et ouvriers; effectifs de personnel
Question écrite n° 8218 de Mme Sicard Odile
Date de dépôt : 18/01/1982
Education physique et sportive - Personnel - Assistants de jeunesse et d'education populaire; statut
Question écrite n° 8219 de Mme Sicard Odile
Date de dépôt : 18/01/1982
Enseignement superieur et postbaccalaureat - Etablissements: Isere - Grenoble; universite de Grenoble un; effectifs de personnel
Question écrite n° 821 de M. Le Baill Georges
Date de dépôt : 03/08/1981
Enseignement prive - Financement - Etablissements prives sous contrat d'association; aides de l'Etat; emploi et activite
Question au Gouvernement n° 821 de M. Couve de Murville Maurice
Date de dépôt : 22/12/1983
Gouvernement - Structures gouvernementales - Repartition des competences en matiere d'affaires europeennes
Question orale sans débat n° 821 de M. Daillet Jean-Marie
Date de dépôt : 08/05/1985
Politique exterieure - Aide au developpement - Societe d'aide technique et de cooperation; agriculture; bilan et perspectives
Question écrite n° 8220 de M. Tavernier Yves
Date de dépôt : 18/01/1982
Hotellerie et restauration - Reglementation - Normes de classement des hotels, relais et motels de tourisme
Question écrite n° 8221 de M. Vivien Alain
Date de dépôt : 18/01/1982
Prestations familiales - Allocations familiales - Enfants poursuivant leurs etudes au-dela de vingt ans; conditions d'attribution