1144685 résultats trouvés
- Question écrite n° 78556 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Fruits et legumes - Pommes de terre - Pommes de terre primeur; importations; statistiques
- Question écrite n° 78557 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Mer et littoral - Amenagement du littoral: Pyrenees-Orientales - Secteurs sauvegardes; zone comprise entre Banyuls-sur-Mer et Port-Vendres
- Question écrite n° 78558 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Mer et littoral - Amenagement du littoral: Pyrenees-Orientales - Secteurs sauvegardes; zone comprise entre le Canet-Plage et Saint-Cyprien-Plage
- Question écrite n° 78559 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Mer et littoral - Amenagement du littoral: Pyrenees-Orientales - Secteurs sauvegardes; zone comprise entre l'embouchure de la Tet et le port de plaisance du Canet-Plage
- Question écrite n° 7855 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Banques et etablissements financiers - Livrets d'epargne - Taux d'interet; indexation; personnes agees de plus de soixante ans
- Question écrite n° 78560 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Mer et littoral - Amenagement du littoral: Pyrenees-Orientales - Secteurs sauvegardes; zone comprise entre l'embouchure du Bourdigou et celle de la Tet
- Question écrite n° 78561 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Mer et littoral - Amenagement du littoral: Pyrenees-Orientales - Secteurs sauvegardes; zone comprise entre l'embouchure de l'Agly et celle du Bourdigou
- Question écrite n° 78562 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Mer et littoral - Amenagement du littoral - Secteurs sauvegardes; littoral mediterraneen
- Question écrite n° 78563 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Radiodiffusion et television - Programmes - Temps d'antenne reserve aux anciens combattants et victimes de guerre; union francaise des associations d'anciens combattants
- Question écrite n° 78564 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/12/1985
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais pharmaceutiques; remboursement; diminution; consequences; personnes agees
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