1143596 résultats trouvés
- Question écrite n° 20856 de M. Bassinet Philippe
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Travail - Travail a temps partiel - Travail a temps partiel pour raison medicale; conditions d'attribution
- Question écrite n° 20857 de M. Bassinet Philippe
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Travail - Travail a temps partiel - Travail a temps partiel a la suite d'un accident du travail; conditions d'attribution
- Question écrite n° 20858 de M. Bellon André
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Transports - Transports de matieres dangereuses - Reglementation; protection des populations riveraines des axes routiers; Alpes-de-Haute-Provence
- Question écrite n° 20859 de M. Bellon André
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Commerce et artisanat - Aides et prets - Zones de montagne et de piemont
- Question écrite n° 20860 de M. Bellon André
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Enseignement secondaire - Personnel - Professeurs; recrutement; age limite
- Question écrite n° 20861 de M. Bellon André
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Voirie - Routes: Provence-Alpes-Cote-d'Azur - Fonds special des grands travaux; routes de l'arriere pays provencal
- Question écrite n° 20862 de M. Boucheron Jean-Michel
- Date de dépôt : 11/10/1982
- SNCF - Tarifs voyageurs - Tarif reduit; handicapes
- Question écrite n° 20863 de M. Boucheron Jean-Michel
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Commerce et artisanat - Conjoints de commercants et d'artisans - Conjoints de gerants de magasins d'alimentation
- Question écrite n° 20864 de M. Bourget René
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Arts et spectacles - Musique - Enseignement; ecoles municipales de musique; bilan et perspectives
- Question écrite n° 20865 de M. Couqueberg Lucien
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Prestations familiales - Caisses: Territoire-de-Belfort - Fonctionnement; agents de direction; effectifs de personnel
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