1146381 résultats trouvés
- Question écrite n° 16680 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 05/07/1982
- SNCF - Structures administratives - Service des approvisionnements; transfert a Lyon; emploi et activite
- Question écrite n° 16681 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Justice - Fonctionnement: Rhone - Lyon; palais de justice; construction
- Question écrite n° 16682 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Voirie - Tunnels - Tunnel du Frejus; bilan et perspectives
- Question écrite n° 16683 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Politique exterieure - Lutte contre la faim - Bilan et perspectives; communautes europeennes
- Question écrite n° 16684 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Energie - Energies nouvelles - Utilisation de la chaleur des roches profondes seches par injection d'eau
- Question écrite n° 16685 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Politique economique et sociale - Generalites - Reunions sur le theme: l'economie sociale; bilan et perspectives
- Question écrite n° 16686 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Materiels electriques et electroniques - Emploi et activite - Fibres optiques
- Question écrite n° 16687 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Communes - Finances locales - Remboursement de la taxe sur la valeur ajoutee; annee 1982; modification du taux moyen
- Question écrite n° 16688 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Politique exterieure - Malaisie - Condamnation a mort d'une Francaise; attitude de la France
- Question écrite n° 16689 de M. Blanc Jacques
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Agriculture: ministere - Personnel - Ingenieurs des travaux ruraux; statut
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