1143596 résultats trouvés
- Amendement n° 75 - RAISONNEMENT DÉVELOPPEMENT ÉOLIEN - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2781
- Date de dépôt : 06/10/2021
- Amendement de M. Le Fur, M. Bazin, Mme Trastour-Isnart, M. Emmanuel Maquet, Mme Bonnivard, M. Sermier, M. Forissier, Mme Louwagie, Mme Corneloup, Mme Bazin-Malgras, Mme Anthoine, Mme Poletti, M. Therry, M. Schellenberger, Mme Dalloz, M. Cinieri, Mme Boëlle, M. Jean-Claude Bouchet, Mme Bouchet Bellecourt et M. Vatin - Après l'article PREMIER - Rejeté
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- Amendement n° 49 - RAISONNEMENT DÉVELOPPEMENT ÉOLIEN - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2781
- Date de dépôt : 30/11/2020
- Amendement de Mme Thill, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Brindeau, Mme Descamps, M. Labille, M. Lagarde, M. Morel-À-L'Huissier, Mme Sanquer, Mme Six et M. Zumkeller - Après l'article PREMIER - Rejeté
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- Amendement n° 62 - RAISONNEMENT DÉVELOPPEMENT ÉOLIEN - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2781
- Date de dépôt : 30/11/2020
- Amendement de M. Aubert - Après l'article 2 - Rejeté
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- Amendement n° 18 - RAISONNEMENT DÉVELOPPEMENT ÉOLIEN - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2781
- Date de dépôt : 26/11/2020
- Amendement de M. Emmanuel Maquet, Mme Beauvais, M. Bony, Mme Corneloup, M. Rémi Delatte, Mme Marianne Dubois, M. Larrivé, M. Perrut, M. Sermier, M. Viry et M. Descoeur - Après l'article 2 - Retiré
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- Amendement n° 1 - RAISONNEMENT DÉVELOPPEMENT ÉOLIEN - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2781
- Date de dépôt : 25/11/2020
- Amendement de M. Emmanuel Maquet, Mme Beauvais, M. Bony, Mme Corneloup, M. Rémi Delatte, Mme Marianne Dubois, M. Larrivé, M. Perrut, M. Sermier, M. Viry et M. Descoeur - Après l'article 2 - Rejeté
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- Amendement n° 48 - RAISONNEMENT DÉVELOPPEMENT ÉOLIEN - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2781
- Date de dépôt : 30/11/2020
- Amendement de Mme Thill, Mme Auconie, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Brindeau, Mme Descamps, M. Labille, M. Morel-À-L'Huissier, Mme Sanquer, Mme Six et M. Zumkeller - Après l'article 2 - Rejeté
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- Amendement n° 32 - RAISONNEMENT DÉVELOPPEMENT ÉOLIEN - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2781
- Date de dépôt : 27/11/2020
- Amendement de M. Descoeur, Mme Audibert, M. Sermier, M. Bony, M. Bourgeaux, M. Jean-Pierre Vigier, M. Jean-Claude Bouchet, Mme Louwagie, M. Bazin, Mme Corneloup, Mme Beauvais, M. Cattin, M. Reiss, M. Bouley, Mme Bouchet Bellecourt, M. Cordier, M. Cinieri, Mme Anthoine, Mme Bazin-Malgras, Mme Poletti, M. Boucard, M. Menuel et Mme Serre - Après l'article 2 - Rejeté
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- Amendement n° 15 - RAISONNEMENT DÉVELOPPEMENT ÉOLIEN - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2781
- Date de dépôt : 26/11/2020
- Amendement de Mme Ménard - Après l'article 2 - Rejeté
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- Amendement n° 50 - RAISONNEMENT DÉVELOPPEMENT ÉOLIEN - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2781
- Date de dépôt : 30/11/2020
- Amendement de Mme Thill, Mme Auconie, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Brindeau, Mme Descamps, M. Labille, M. Lagarde, M. Morel-À-L'Huissier, Mme Sanquer, Mme Six et M. Zumkeller - Après l'article 2 - Rejeté
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- Amendement n° 35 - RAISONNEMENT DÉVELOPPEMENT ÉOLIEN - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2781
- Date de dépôt : 27/11/2020
- Amendement de Mme Thill, M. Guy Bricout, Mme Descamps et M. Zumkeller - Après l'article 2 - Rejeté
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