1146363 résultats trouvés
- Question écrite n° 16918 de M. Barnier Michel
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Publicite - Publicite exterieure - Reglementations; preenseignes
- Question écrite n° 16919 de M. Fillon François
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Taxe sur la valeur ajoutee - Taux - Boissons non alcoolisees
- Question écrite n° 16920 de M. Godfrain Jacques
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Voirie - Routes: Aveyron - Lapanouse de Severac; deviation
- Question écrite n° 16921 de M. Krieg Pierre-Charles
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Patrimoine archeologique, esthetique, historique et scientifique - Monuments historiques: Paris - Huitieme arrondissement; place de la Concorde; chevaux de Marly; entretien; pollution et nuisances
- Question écrite n° 16922 de M. Gantier Gilbert
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Edition, imprimerie et presse - Journaux et periodiques - Note de lecture parue dans un quotidien; signature suivie du titre de futur ambassadeur de la France a Libreville; emploi d'un titre avant la publication de la nomination au journal officiel
- Question écrite n° 16923 de M. Gantier Gilbert
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Fonctionnement - Universites; droits d'inscription; montant
- Question écrite n° 16924 de M. Sautier Yves
- Date de dépôt : 05/07/1982
- SNCF - Restauration - Ligne Geneve Paris; train a grande vitesse; qualite
- Question écrite n° 16925 de M. Sautier Yves
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Professions et activites sociales - Aides familiales - Fonctionnement du service; zones rurales
- Question écrite n° 16926 de M. Sautier Yves
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Radiodiffusion et television - Reception des emissions: Haute-Savoie - Zones d'ombre; statistiques des televiseurs noir et blanc et couleur
- Question écrite n° 16927 de M. Sautier Yves
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Edition, imprimerie et presse - Journaux et periodiques: Haute-Savoie - Presse locale; Fitres; tirage; diffusion; presse nationale; diffusion; statistiques
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