1143622 résultats trouvés
- Question écrite n° 80037 de M. Médecin Jacques
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Anciens combattants et victimes de guerre - Carte du combattant - Anciens combattants ayant participe aux operations de Madagascar; conditions d'attribution
- Question écrite n° 80038 de M. Médecin Jacques
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Cliniques et etablissements prives - Pharmaciens gerants; statut
- Question écrite n° 80039 de M. Marcellin Raymond
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Mutualite sociale agricole - Assurance maladie maternite invalidite - Conge de maternite; duree
- Question écrite n° 8003 de M. Gaudin Jean-Claude
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Bibliotheques universitaires - Memoires de these de troisieme cycle; exemplaires a deposer; conditions de pret
- Question écrite n° 80040 de M. Marcellin Raymond
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Elevage - Maladies du betail - Lutte et prevention
- Question écrite n° 80041 de M. Marcellin Raymond
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Produits agricoles et alimentaires - Huiles, matieres grasses et oleagineux - Huile; soutien du marche
- Question écrite n° 80042 de M. Marcellin Raymond
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Fruits et legumes - Emploi et activite - Vergers; renovation
- Question écrite n° 80043 de M. Marcellin Raymond
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Collectivites locales - Finances locales - Fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutee; reforme; consequences
- Question écrite n° 80044 de M. Marcellin Raymond
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers: Ille-et-Vilaine - Rennes; equipements; scanographes
- Question écrite n° 80045 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Foires et marches - Forains et marchands ambulants - Statut
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