1146381 résultats trouvés
- Question écrite n° 77678 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Communaute europeenne - Politique agricole commune - Beurre; stockage; cout; exportations
- Question écrite n° 77679 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Communaute europeenne - Enseignement superieur et postbaccalaureat - Ecoles veterinaires; conditions d'acces; harmonisation
- Question écrite n° 7767 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 04/01/1982
- Travail - Duree du travail - Amenagement du temps de travail; negociations; bilan et perspectives; metaux
- Question écrite n° 77680 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Sante publique - Hygiene alimentaire - Fruits et legumes; traitement; produits dangereux; controle
- Question écrite n° 77681 de M. Fuchs Jean-Paul
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Impots et taxes - Politique fiscale - Agriculture; groupement agricole d'exploitation en commun
- Question écrite n° 77682 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Enseignement - Fonctionnement - Accueil de representants de l'association SOS Racisme dans les etablissements scolaires
- Question écrite n° 77683 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Impot sur le revenu - Revenus mobiliers - Fonds communs de placement; credit d'impot; cas d'espece
- Question écrite n° 77684 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Utilisation privative des locaux par un professeur; lecons particulieres; cas d'espece
- Question écrite n° 77685 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Enseignement secondaire - Personnel - Inscription sur la liste d'aptitude a la fonction de chef d'etablissement; reglementation; cas d'espece
- Question écrite n° 77686 de M. Charles Serge
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Securite sociale - Controle et contentieux - Procedures; reforme; bilan et perspectives
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