1146302 résultats trouvés
- Question écrite n° 77864 de M. Chouat Didier
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Enseignement secondaire - Programmes - Langues et cultures regionales
- Question écrite n° 77865 de M. Delehedde André
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Fonctionnaires et agents publics - Conges et vacances - Conges de maladie de longue duree; conditions d'attribution
- Question écrite n° 77866 de M. Delehedde André
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Sports - Natation - Brevet d'Etat d'educateur sportif; equivalences; conditions d'attribution; maitres nageurs sauveteurs
- Question écrite n° 77867 de M. Delehedde André
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Impot sur le revenu - Charges ouvrant droit a une reduction d'impot - Depenses afferentes a l'habitation principale; economies d'energie; remplacement d'une chaudiere; cas d'espece
- Question écrite n° 77868 de M. Bachelet Pierre
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Personnel - Centres hospitaliers; secretaires medicales; statut; classement en categorie B
- Question écrite n° 77869 de M. Bachelet Pierre
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Collectivites locales - Personnel - Cadres administratifs et techniques; statut
- Question écrite n° 7786 de M. d'Harcourt François
- Date de dépôt : 04/01/1982
- Enseignement - Fonctionnement - Moyens financiers; participation financiere des communes exterieures a la commune d'implantation des etablissements scolaires
- Question écrite n° 77870 de M. Falala Jean
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Etat civil - Naissances - Registre des naissances; inscription; reglementation; reforme; enfants decedant avant d'avoir ete inscrits sur le registre des naissances
- Question écrite n° 77871 de M. Falala Jean
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Collectivites locales - Personnel - Fonction publique territoriale; creation; bilan et perspectives
- Question écrite n° 77872 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Education physique et sportive - Personnel - Formation; certificat d'aptitude au professorat d'education physique et sportive; programme; reforme; consequences
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats