1146293 résultats trouvés
- Question écrite n° 7789 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 04/01/1982
- Enseignement - Rythmes et vacances scolaires - Calendrier scolaire 1982-1983; modification
- Question écrite n° 778 de M. Mazoin Roland
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Enseignement secondaire - Etablissements: Haute-Vienne - Saint-Junien; lycee d'enseignement professionnel Paul Eluard; effectifs de personnel; conseillers principaux d'education
- Question au Gouvernement n° 778 de M. Berson Michel
- Date de dépôt : 01/12/1983
- Chomage: indemnisation - ASSEDIC et UNEDIC - Fonctionnement; moyens financiers; convention
- Question orale sans débat n° 778 de M. André René
- Date de dépôt : 17/04/1985
- Handicapes - Etablissements - Maisons d'accueil specialisees; centres d'aide par le travail; creation; jeunes handicapes
- Question écrite n° 77900 de M. Desanlis Jean
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Collectivites locales - Personnel - Cadres administratifs et techniques; statut
- Question écrite n° 77901 de M. Alphandery Edmond
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Fruits et legumes - Maladies et parasites - Feu bacterien; lutte et prevention
- Question écrite n° 77902 de M. Koehl Émile
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Securite sociale - Conventions avec les praticiens - Avenants tarifaires; bilan et perspectives
- Question écrite n° 77903 de M. Koehl Émile
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Batiment et travaux publics - Emploi et activite - Fonds regionaux routiers; creation
- Question écrite n° 77904 de M. Koehl Émile
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Parlement - Relations entre le Parlement et le Gouvernement - Ordre du jour prioritaire; constitution, art. 48
- Question écrite n° 77905 de M. Koehl Émile
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Parlement - Relations entre le Parlement et le Gouvernement - Ordre du jour complementaire
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