1146296 résultats trouvés
- Question écrite n° 7796 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Consommation - Information et protection des consommateurs : Rhone - Boites postales cinq mille; fonctionnement; bilan d'activite
- Question écrite n° 77970 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Boissons et alcools - Vins et viticulture - Terres plantees en vignes; statistiques
- Question écrite n° 77971 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Boissons et alcools - Vins et viticulture - Terres plantees en vignes; statistiques
- Question écrite n° 77972 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Boissons et alcools - Vins et viticulture - Vignes; surfaces cultivees; statistiques; Espagne; Italie; Portugal
- Question écrite n° 77973 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Politique exterieure - Afrique - Secheresse; lutte et prevention
- Question écrite n° 77974 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Politique exterieure - Afrique - Secheresse; lutte et prevention
- Question écrite n° 77975 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Politique exterieure - Afrique - Aide alimentaire; attitude de la France
- Question écrite n° 77976 de M. de Gastines Henri
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Securite sociale - Conventions avec les praticiens - Avenants tarifaires; bilan et perspectives
- Question écrite n° 77977 de M. de Gastines Henri
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Transports maritimes - Ports - Trafic; bilan et perspectives; emploi et activite; desserte par routes et autoroutes
- Question écrite n° 77978 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 16/12/1985
- SNCF - Lignes - Metz Paris; fonctionnement
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