1146352 résultats trouvés
- Question écrite n° 7795 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 04/01/1982
- Justice - Fonctionnement - Deces d'un jeune homme dans un accident de la circulation le 5juillet 1964; disparition du dossier; cas d'espece
- Question écrite n° 77960 de M. Hunault Xavier
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Professions et activites sociales - Auxiliaires de vie: Loire-Atlantique - Fonctionnement du service; financement
- Question écrite n° 77961 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Politique exterieure - Afrique - Aide alimentaire; attitude de la France
- Question écrite n° 77962 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Enseignement secondaire - Eleves - Accidents
- Question écrite n° 77963 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Enseignement - Eleves - Accidents; responsabilite; indemnisation
- Question écrite n° 77964 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Enseignement secondaire - Eleves - Accidents de trajet; responsabilite; indemnisation
- Question écrite n° 77965 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Enseignement secondaire - Eleves - Accidents; statistiques
- Question écrite n° 77966 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Enseignement - Eleves - Accidents de trajet; statistiques
- Question écrite n° 77967 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Enseignement secondaire - Eleves - Accidents de trajet
- Question écrite n° 77968 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Transports routiers - Transports scolaires - Statistiques
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