1144048 résultats trouvés
- Question écrite n° 80015 de M. Debré Michel
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Politique exterieure - Libye - Soutien aux mouvements terroristes et autonomistes; attitude de la France
- Question écrite n° 80016 de M. Deniau Xavier
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Politique exterieure - Relations culturelles internationales - Agence pour la cooperation technique industrielle et economique; service linguistique; fonctionnement
- Question écrite n° 80017 de M. Deniau Xavier
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Patrimoine archeologique, esthetique, historique et scientifique - Musees - Reunion des musees nationaux; personnel; conferencieres vacataires; remunerations; paiement; delais
- Question écrite n° 80018 de M. Médecin Jacques
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Sciences naturelles
- Question écrite n° 80019 de M. Médecin Jacques
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Enseignement secondaire - Programmes - Langues vivantes
- Question écrite n° 8001 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Sports - Associations, clubs et federations - Dirigeants benevoles; responsabilite en cas de sinistre ne resultant pas d'une faute volontaire
- Question écrite n° 80020 de M. Daillet Jean-Marie
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Politique economique et sociale - Prix et concurrence - Indice des prix; calcul; CEE
- Question écrite n° 80021 de M. Durand Adrien
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Securite sociale - Cotisations - Cotisations patronales; employes de maison des handicapes
- Question écrite n° 80022 de M. Mestre Philippe
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Chambres consulaires - Chambres d'agriculture - Personnel; statut
- Question écrite n° 80023 de M. Mestre Philippe
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Professions et activites paramedicales - Infirmiers et infirmieres - Infirmiers psychiatriques; formation professionnelle
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