1144120 résultats trouvés
- Question écrite n° 18665 de M. Jans Parfait
- Date de dépôt : 02/08/1982
- Handicapes - Carte d'invalidite - Conditions d'attribution; delais
- Question écrite n° 18666 de M. Le Meur Daniel
- Date de dépôt : 02/08/1982
- Produits fissiles et composes - Entreprises - Entreprise Framatome; chaudieres nucleaires; prix; EDF; consequences
- Question écrite n° 18667 de M. Le Meur Daniel
- Date de dépôt : 02/08/1982
- Electricite et gaz - Personnel - Tarifs; prix du kilowatt heure; oeuvres sociales; moyens financiers
- Question écrite n° 18668 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 02/08/1982
- Jeunes - Crimes, delits et contraventions - Delinquance juvenile; bilan et perspectives
- Question écrite n° 18669 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 02/08/1982
- Jeunes - Crimes, delits et contraventions - Delinquance juvenile; bilan et perspectives
- Question écrite n° 18670 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 02/08/1982
- Poissons et produits d'eau douce et de la mer - Commerce exterieur - Poissons bleus; importations d'Italie; statistiques
- Question écrite n° 18671 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 02/08/1982
- Fruits et legumes - Commerce exterieur - Salades; tomates; importations des Pays-Bas; statistiques
- Question écrite n° 18672 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 02/08/1982
- Fruits et legumes - Commerce exterieur - Importations de Belgique; statistiques
- Question écrite n° 18673 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 02/08/1982
- Fruits et legumes - Commerce exterieur - Importations d'Italie; statistiques
- Question écrite n° 18674 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 02/08/1982
- Enseignement - Programmes - Langues et cultures regionales
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