1146054 résultats trouvés
- Question écrite n° 78627 de M. Asensi François
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Automobiles et cycles - Entreprises: Doubs - Sochaux; entreprise Peugeot; ateliers de fabrication de machines-outils; emploi et activite
- Question écrite n° 78628 de M. Chomat Paul
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Education physique et sportive - Personnel - Certificat d'aptitude au professorat d'education physique et sportive; programme; halterophilie; suppression; consequences
- Question écrite n° 78629 de M. Chomat Paul
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Education physique et sportive - Personnel - Certificat d'aptitude au professorat d'education physique et sportive; programme; halterophilie; suppression; consequences
- Question écrite n° 7862 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Personnes agees - Etablissements d'accueil - Tarifs; prix de journee; non perception des frais de sejour pendant les vacances des pensionnaires; circulaire no24 du 20mars 1978; application
- Question écrite n° 78630 de M. Ducolone Guy
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Automobiles et cycles - Entreprises: Hauts-de-Seine - Issy-les-Moulineaux; entreprise Societe pour l'equipement des vehicules Marchal; chomage technique; conflit du travail; intervention d'une milice privee
- Question écrite n° 78631 de M. Dutard Lucien
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Fruits et legumes - Maladies et parasites: Aquitaine - Poires passe-crassane; feu bacterien; lutte et prevention
- Question écrite n° 78632 de Mme Goeuriot Colette
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Consommation - Associations et mouvements - Moyens financiers; aides de l'Etat; repartition
- Question écrite n° 78633 de Mme Goeuriot Colette
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Police - Fonctionnement: Moselle - Services d'accueil des etrangers; regroupement; consequences
- Question écrite n° 78634 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers: Nord - Somain; centre hospitalier; fonctionnement; moyens financiers; decret no 83-744 du 11 aout 1983, art. 58; application; consequences
- Question écrite n° 78635 de Mme Jacquaint Muguette
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Jeunes - Formation professionnelle et promotion sociale - Jeunes employes dans des travaux d'utilite collective; formation et orientation
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