1146054 résultats trouvés
- Question écrite n° 78724 de M. Vuillaume Roland
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Fonctionnement - Centres hospitaliers; cliniques et etablissements prives; moyens financiers; dotation globale; versement; reforme; consequences
- Question écrite n° 78725 de M. Badet Jacques
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Anciens combattants: secretariat d'Etat - Personnel - Auxiliaires, contractuels et vacataires; enseignants; statut; titularisation
- Question écrite n° 78726 de M. Badet Jacques
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Anciens combattants: secretariat d'Etat - Personnel - Auxiliaires, contractuels et vacataires; enseignants; statut; titularisation
- Question écrite n° 78727 de M. Badet Jacques
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Education: ministere - Personnel - Formation professionnelle; stages; bilan et perspectives
- Question écrite n° 78728 de M. Boucheron Jean-Michel
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Pollution et nuisances - Lutte contre la pollution et les nuisances - Pollution atmospherique; pluies acides
- Question écrite n° 78729 de M. Briand Maurice
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Postes et telecommunications - Timbres - Cinquantieme anniversaire de la mort de Fulgence Bienvenue; emission d'un timbre commemoratif
- Question écrite n° 7872 de M. Audinot André
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Oeuvres universitaires - Cites universitaires gerees par le centre regional des oeuvres universitaires et scolaires; logement; capacite d'accueil
- Question écrite n° 78730 de M. Chouat Didier
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Police privee - Personnel - Conventions collectives
- Question écrite n° 78731 de M. Chouat Didier
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Enseignement secondaire - Comites et conseils - Commissions permanentes; representation des collectivites locales; participation d'un representant du syndicat de gestion de l'etablissement
- Question écrite n° 78732 de M. Chouat Didier
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Communaute europeenne - Politique de developpement des regions - Operation integree de developpement; candidature de la Bretagne
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats