1148085 résultats trouvés
- Question écrite n° 77600 de M. Koehl Émile
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Urbanisme - Schemas directeurs d'amenagement et d'urbanisme - Schemas directeurs approuves; modification; reglementation
- Question écrite n° 77601 de M. Koehl Émile
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Patrimoine archeologique, esthetique, historique et scientifique - Musees: Paris - Musee des Invalides; plans reliefs; transfert a Lille
- Question écrite n° 77602 de M. Alphandery Edmond
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Professions et activites sociales - Auxiliaires de vie - Fonctionnement du service; financement
- Question écrite n° 77603 de M. Delfosse Georges
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Administration - Rapports avec les administres - Documents administratifs; remise systematique d'un double a l'usager signataire
- Question écrite n° 77604 de M. Chomat Paul
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Marches publics - Union des groupements d'achats publics - Decret no85-801 du 30 juillet 1985; application; attribution d'un monopole d'achats pour certaines fournitures
- Question écrite n° 77605 de M. Couillet Michel
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Sciences naturelles
- Question écrite n° 77606 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Enseignement - Personnel - Secretaires d'administration scolaire et universitaire; statut; classement en categorie A
- Question écrite n° 77607 de M. Hermier Guy
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Etablissements: Bouches-du-Rhone - Enseignement technologique superieur; personnel; remunerations; heures supplementaires
- Question écrite n° 77608 de M. Le Meur Daniel
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Education: ministere - Publications - Registre officiel des lois et reglements de l'Education Nationale; contenu; erreurs; consequences; personnel
- Question écrite n° 77609 de M. Le Meur Daniel
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Enseignement secondaire - Personnel - Conseillers d'orientation; decret no51-1423 du 5 decembre 1951; champ d'application; consequences
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