1148001 résultats trouvés
- Question écrite n° 77704 de M. Bouvard Loïc
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Chasse et peche - Personnel - Office national de la chasse et de la protection de la nature; gardes; statut
- Question écrite n° 77705 de M. Mesmin Georges
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Postes et telecommunications - Telephone - Cabines publiques; degradations; lutte et prevention
- Question écrite n° 77706 de M. Mesmin Georges
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Communaute europeenne - Drogue - Lutte et prevention
- Question écrite n° 77707 de M. Gengenwin Germain
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Handicapes - Reinsertion professionnelle et sociale: Bas-Rhin - Centres d'aide par le travail; effectifs de personnel
- Question écrite n° 77708 de M. Gengenwin Germain
- Date de dépôt : 09/12/1985
- SNCF - Tarifs voyageurs - Tarif reduit; carte familles nombreuses; conditions d'utilisation
- Question écrite n° 77709 de M. Rigaud Jean
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Professions et activites sociales - Aides familiales et aides menageres - Fonctionnement du service; financement; zones rurales
- Question écrite n° 7770 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 04/01/1982
- Postes et telecommunications - Courrier:Dordogne - Acheminement; courrier adresse par le directeur departemental du travail aux salaries d'une entreprise; interception sur ordre du ministre du travail
- Question écrite n° 77710 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Petrole et produits raffines - Entreprises - Prelevement exceptionnel sur les benefices des compagnies petrolieres realisant un effort d'exploration et de production en France; consequences
- Question écrite n° 77711 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Parlement - Relations entre le Parlement et le Gouvernement - Debats legislatifs; absence du ministre competent; role du ministre delegue charge des relations avec le Parlement
- Question écrite n° 77712 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Politique economique et sociale - Investissements - Bilan et perspectives
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