1148099 résultats trouvés
- Question écrite n° 77724 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Bois et forets - Office national des forets - Bulletin d'information; suppression
- Question écrite n° 77725 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Communaute europeenne - Politique exterieure commune - Aide alimentaire; Egypte
- Question écrite n° 77726 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Transports maritimes - Pollution et nuisances - Citernes des bateaux; installations de nettoyage; financement; aides de l'Etat; aides de la CEE
- Question écrite n° 77727 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Communaute europeenne - Legislation communautaire et legislations nationales - Armes et munitions; reglementation de la detention et de la vente; harmonisation
- Question écrite n° 77728 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Communaute europeenne - Legislation communautaire et legislations nationales - Drogue; lutte et prevention; harmonisation
- Question écrite n° 77729 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Communaute europeenne - Anciens combattants et victimes de guerre - Medaille europeenne du combattant; confederation europeenne des anciens combattants; creation
- Question écrite n° 7772 de M. Marcellin Raymond
- Date de dépôt : 04/01/1982
- Impot sur les grandes fortunes - Champ d'application - Residence principale; exoneration; batiment et travaux publics; emploi et activite
- Question écrite n° 77730 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Relations exterieures: ministere - Personnel - Administration centrale; negligences de certains personnels dans l'exercice de leurs fonctions; sanctions; cas d'espece
- Question écrite n° 77731 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Politique exterieure - Espagne - Archives de Simancas; retrocession; attitude de la France
- Question écrite n° 77732 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Communaute europeenne - Edition, imprimerie et presse - Livres achetes et lus; statistiques
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