1148085 résultats trouvés
- Question écrite n° 77735 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Transports - Transports de matieres dangereuses - Nitrate d'ammonium; transport par bateau
- Question écrite n° 77736 de M. Rigaud Jean
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Securite sociale - Conventions avec les praticiens - Avenants tarifaires; bilan et perspectives
- Question écrite n° 77737 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Communaute europeenne - Transports - Infrastructures; construction; financement
- Question écrite n° 77738 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Cours d'eau, etangs et lacs - Amenagement et protection: Doubs - Allan; travaux de detournement; financement
- Question écrite n° 77739 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Communaute europeenne - Budget - Taxe sur la valeur ajoutee; fonds collectes; pays debiteurs
- Question écrite n° 7773 de M. Marcellin Raymond
- Date de dépôt : 04/01/1982
- Batiment et travaux publics - Emploi et activite - Contrats de travail a duree determinee
- Question écrite n° 77740 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Communaute europeenne - Recherche scientifique et technique - Projet Eureka; bilan et perspectives
- Question écrite n° 77741 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Communaute europeenne - Politique agricole commune - Beurre; stockage; cout; organisation de ventes promotionnelles exceptionnelles
- Question écrite n° 77742 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Communaute europeenne - Ventes et echanges - Commissaires-priseurs; statut
- Question écrite n° 77743 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Transports fluviaux - Entreprises - Compagnie nationale du Rhone; conseil d'administration; composition
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