1145798 résultats trouvés
- Question écrite n° 79897 de M. Gaudin Jean-Claude
- Date de dépôt : 10/02/1986
- Politique exterieure - Comores - Droits de l'homme; respect; condamnation d'un ressortissant franais; attitude de la France
- Question écrite n° 79898 de M. Gaudin Jean-Claude
- Date de dépôt : 10/02/1986
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Personnel - Cliniques et etablissements prives; remunerations; decret no82-634 du 8 juillet 1982, art. 20; application
- Question écrite n° 79899 de M. Sautier Yves
- Date de dépôt : 10/02/1986
- Enseignement secondaire - Programmes - Biologie
- Question écrite n° 7989 de M. Le Meur Daniel
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Postes: ministere - Personnel - Remunerations; prime de rendement; calcul
- Question écrite n° 798 de M. Dollo Yves
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Postes: ministere - Personnel - Auxiliaires, contractuels et vacataires; statut; titularisation; affectation geographique
- Question au Gouvernement n° 798 de M. Haye Kléber
- Date de dépôt : 15/12/1983
- Banques et etablissements financiers - Livrets d'epargne - Compte pour le developpement industriel; affectation des fonds
- Question orale sans débat n° 798 de M. Labazee Georges
- Date de dépôt : 24/04/1985
- Agriculture - Indemnites de depart - Indemnite annuelle de depart; indemnite viagere de depart; conditions d'attribution
- Question écrite n° 79900 de M. Gaudin Jean-Claude
- Date de dépôt : 10/02/1986
- Agriculture - Drainage et irrigation: Bouches-du-Rhone - Travaux d'amenagements hydrauliques; moyens financiers; cotisations des exploitants agricoles
- Question écrite n° 79901 de M. Gaudin Jean-Claude
- Date de dépôt : 10/02/1986
- Regions - Comites economiques et sociaux - Composition
- Question écrite n° 79902 de M. Pernin Paul
- Date de dépôt : 10/02/1986
- SNCF - Assistance aux usagers - Reservation; localisation des places
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