1145824 résultats trouvés
- Question écrite n° 798 de M. Dollo Yves
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Postes: ministere - Personnel - Auxiliaires, contractuels et vacataires; statut; titularisation; affectation geographique
- Question au Gouvernement n° 798 de M. Haye Kléber
- Date de dépôt : 15/12/1983
- Banques et etablissements financiers - Livrets d'epargne - Compte pour le developpement industriel; affectation des fonds
- Question orale sans débat n° 798 de M. Labazee Georges
- Date de dépôt : 24/04/1985
- Agriculture - Indemnites de depart - Indemnite annuelle de depart; indemnite viagere de depart; conditions d'attribution
- Question écrite n° 79900 de M. Gaudin Jean-Claude
- Date de dépôt : 10/02/1986
- Agriculture - Drainage et irrigation: Bouches-du-Rhone - Travaux d'amenagements hydrauliques; moyens financiers; cotisations des exploitants agricoles
- Question écrite n° 79901 de M. Gaudin Jean-Claude
- Date de dépôt : 10/02/1986
- Regions - Comites economiques et sociaux - Composition
- Question écrite n° 79902 de M. Pernin Paul
- Date de dépôt : 10/02/1986
- SNCF - Assistance aux usagers - Reservation; localisation des places
- Question écrite n° 79903 de M. Gaudin Jean-Claude
- Date de dépôt : 10/02/1986
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Personnel - Centres hospitaliers; directeurs d'hopitaux; statut
- Question écrite n° 79904 de M. Gaudin Jean-Claude
- Date de dépôt : 10/02/1986
- Marches publics - Union des groupements d'achats publics - Decret no85-801 du 30 juillet 1985; application; attribution d'un monopole d'achats pour certaines fournitures
- Question écrite n° 79905 de M. Gaudin Jean-Claude
- Date de dépôt : 10/02/1986
- Securite sociale - Conventions avec les praticiens - Avenants tarifaires; bilan et perspectives
- Question écrite n° 79906 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 10/02/1986
- Voirie - Tunnels - Tunnel sous la Manche; cout; participation de la France
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats