Résultats de la recherche

1145824 résultats trouvés

Amendement n° 732 - PLF POUR 2022 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4482: Date de dépôt : 30/09/2021; Amendement de M. Nilor, M. Brotherson, M. Bruneel, Mme Buffet, M. Chassaigne, M. Dharréville, M. Dufrègne, Mme Faucillon, M. Jumel, Mme Kéclard-Mondésir, Mme Lebon, M. Lecoq, M. Peu, M. Fabien Roussel et M. Wulfranc - Article 14 - Rejeté; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2022)
Amendement n° 12 - VISANT À AMÉLIORER L'ÉCONOMIE DU LIVRE ET À RENFORCER L'ÉQUITÉ ENTRE SES ACTEURS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 4499: Date de dépôt : 02/10/2021; Amendement de Mme Bergé - Article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Proposition de loi visant à améliorer l'économie du livre et à renforcer l'équité entre ses acteurs)
Amendement n° 27 - RAISONNEMENT DÉVELOPPEMENT ÉOLIEN - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2781: Date de dépôt : 27/11/2020; Amendement de Mme de La Raudière - Après l'article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Développement raisonnable de l'éolien)
Amendement n° 25 - RAISONNEMENT DÉVELOPPEMENT ÉOLIEN - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2781: Date de dépôt : 27/11/2020; Amendement de Mme de La Raudière - Après l'article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Développement raisonnable de l'éolien)
Amendement n° 13 - VISANT À AMÉLIORER L'ÉCONOMIE DU LIVRE ET À RENFORCER L'ÉQUITÉ ENTRE SES ACTEURS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 4499: Date de dépôt : 02/10/2021; Amendement de Mme Bergé - Article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Proposition de loi visant à améliorer l'économie du livre et à renforcer l'équité entre ses acteurs)
Amendement n° 19 - VISANT À AMÉLIORER L'ÉCONOMIE DU LIVRE ET À RENFORCER L'ÉQUITÉ ENTRE SES ACTEURS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 4499: Date de dépôt : 02/10/2021; Amendement de Mme Brocard et M. Millienne - Article PREMIER - Non soutenu; Voir le dossier (Proposition de loi visant à améliorer l'économie du livre et à renforcer l'équité entre ses acteurs)
Amendement n° 23 - VISANT À AMÉLIORER L'ÉCONOMIE DU LIVRE ET À RENFORCER L'ÉQUITÉ ENTRE SES ACTEURS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 4499: Date de dépôt : 05/10/2021; Amendement de Mme Bannier, rapporteure au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation - Article 2 - Adopté; Voir le dossier (Proposition de loi visant à améliorer l'économie du livre et à renforcer l'équité entre ses acteurs)
Amendement n° 16 - VISANT À AMÉLIORER L'ÉCONOMIE DU LIVRE ET À RENFORCER L'ÉQUITÉ ENTRE SES ACTEURS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 4499: Date de dépôt : 02/10/2021; Amendement de M. Zulesi - Après l'article 6 - Non soutenu; Voir le dossier (Proposition de loi visant à améliorer l'économie du livre et à renforcer l'équité entre ses acteurs)
Amendement n° 22 - VISANT À AMÉLIORER L'ÉCONOMIE DU LIVRE ET À RENFORCER L'ÉQUITÉ ENTRE SES ACTEURS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 4499: Date de dépôt : 02/10/2021; Amendement de M. Colombani - Après l'article 6 - Retiré; Voir le dossier (Proposition de loi visant à améliorer l'économie du livre et à renforcer l'équité entre ses acteurs)
Amendement n° 17 - VISANT À AMÉLIORER L'ÉCONOMIE DU LIVRE ET À RENFORCER L'ÉQUITÉ ENTRE SES ACTEURS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 4499: Date de dépôt : 02/10/2021; Amendement de M. Zulesi - Article PREMIER - Retiré; Voir le dossier (Proposition de loi visant à améliorer l'économie du livre et à renforcer l'équité entre ses acteurs)