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Amendement n° 2 - RAISONNEMENT DÉVELOPPEMENT ÉOLIEN - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2781: Date de dépôt : 25/11/2020; Amendement de M. Emmanuel Maquet, Mme Beauvais, M. Bony, Mme Corneloup, M. Rémi Delatte, Mme Marianne Dubois, M. Perrut, M. Sermier, M. Viry et M. Descoeur - Après l'article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Développement raisonnable de l'éolien)
Amendement n° 58 - RAISONNEMENT DÉVELOPPEMENT ÉOLIEN - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2781: Date de dépôt : 30/11/2020; Amendement de M. Brindeau, Mme Auconie, M. Benoit, M. Guy Bricout, Mme Descamps, M. Labille, M. Lagarde, M. Morel-À-L'Huissier, Mme Sanquer, Mme Six, Mme Thill et M. Zumkeller - Après l'article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Développement raisonnable de l'éolien)
Amendement n° 16 - PLUS DE JUSTICE ET AUTONOMIE EN FAVEUR DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4423: Date de dépôt : 04/10/2021; Amendement de Mme Cloarec-Le Nabour, Mme Hammerer, Mme Atger, M. Baichère, M. Belhaddad, M. Borowczyk, M. Chalumeau, M. Da Silva, M. Marc Delatte, Mme Dufeu, Mme Dupont, Mme Fabre, Mme Grandjean, Mme Iborra, Mme Khattabi, Mme Limon, M. Maillard, M. Michels, M. Mesnier, Mme Peyron, Mme Pitollat, Mme Pételle, Mme Rist, Mme Rixain, Mme Robert, Mme Romeiro Dias, Mme Tamarelle-Verhaeghe, Mme Vanceunebrock, Mme Vidal, Mme Zannier, M. Castaner, M. Holroyd, Mme Vignon et les membres du groupe La République en Marche - Article 5 - Adopté; Voir le dossier (Visant à plus de justice et d'autonomie en faveur des personnes en situation de handicap)
Dossier législatif - Évaluation de l’impact de la loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique, dite « loi Sapin 2 »
Texte adopté n° 678 - Résolution, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à lutter contre la disparition des abeilles: Texte adopté en séance publique; Voir le dossier (Lutter contre la disparition des abeilles)
Amendement n° 6 - RAISONNEMENT DÉVELOPPEMENT ÉOLIEN - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2781: Date de dépôt : 25/11/2020; Amendement de M. Emmanuel Maquet, Mme Beauvais, M. Bony, Mme Corneloup, M. Rémi Delatte, Mme Marianne Dubois, M. Perrut, M. Sermier, M. Viry et M. Descoeur - Après l'article 2 - Rejeté; Voir le dossier (Développement raisonnable de l'éolien)
Amendement n° 36 - RAISONNEMENT DÉVELOPPEMENT ÉOLIEN - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2781: Date de dépôt : 27/11/2020; Amendement de Mme Thill, M. Guy Bricout, Mme Descamps, M. Labille et M. Zumkeller - Après l'article 2 - Rejeté; Voir le dossier (Développement raisonnable de l'éolien)
Amendement n° 10 - PLUS DE JUSTICE ET AUTONOMIE EN FAVEUR DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4423: Date de dépôt : 04/10/2021; Amendement de M. Pradié - Article 3 - Tombé; Voir le dossier (Visant à plus de justice et d'autonomie en faveur des personnes en situation de handicap)
Amendement n° 1 - PLUS DE JUSTICE ET AUTONOMIE EN FAVEUR DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4423: Date de dépôt : 01/10/2021; Amendement de Mme Rubin, M. Bernalicis, Mme Autain, M. Corbière, M. Coquerel, Mme Fiat, M. Larive, M. Mélenchon, Mme Obono, Mme Panot, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Quatennens, M. Ruffin, Mme Ressiguier, Mme Taurine et M. Lachaud - Après l'article 7 - Rejeté; Voir le dossier (Visant à plus de justice et d'autonomie en faveur des personnes en situation de handicap)
Amendement n° 20 - PLUS DE JUSTICE ET AUTONOMIE EN FAVEUR DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4423: Date de dépôt : 07/10/2021; Amendement de le Gouvernement - Article 8 - Adopté; Voir le dossier (Visant à plus de justice et d'autonomie en faveur des personnes en situation de handicap)