1145824 résultats trouvés
- Question écrite n° 80017 de M. Deniau Xavier
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Patrimoine archeologique, esthetique, historique et scientifique - Musees - Reunion des musees nationaux; personnel; conferencieres vacataires; remunerations; paiement; delais
- Question écrite n° 80018 de M. Médecin Jacques
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Sciences naturelles
- Question écrite n° 80019 de M. Médecin Jacques
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Enseignement secondaire - Programmes - Langues vivantes
- Question écrite n° 8001 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Sports - Associations, clubs et federations - Dirigeants benevoles; responsabilite en cas de sinistre ne resultant pas d'une faute volontaire
- Question écrite n° 80020 de M. Daillet Jean-Marie
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Politique economique et sociale - Prix et concurrence - Indice des prix; calcul; CEE
- Question écrite n° 80021 de M. Durand Adrien
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Securite sociale - Cotisations - Cotisations patronales; employes de maison des handicapes
- Question écrite n° 80022 de M. Mestre Philippe
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Chambres consulaires - Chambres d'agriculture - Personnel; statut
- Question écrite n° 80023 de M. Mestre Philippe
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Professions et activites paramedicales - Infirmiers et infirmieres - Infirmiers psychiatriques; formation professionnelle
- Question écrite n° 80024 de M. Mestre Philippe
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Logement - Construction - Reglementation; reforme; immeubles de plus de sept etages; ascenseurs
- Question écrite n° 80025 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Assurance invalidite deces - Pensions - Artisans; conditions d'attribution
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