1145829 résultats trouvés
- Question écrite n° 80085 de M. Asensi François
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Sports - Natation - Diplome de maitre nageur sauveteur; brevet d'Etat d'educateur sportif du premier degre; equivalence de diplomes
- Question écrite n° 80086 de M. Chomat Paul
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais de cure thermale; remboursement; prestation supplementaire
- Question écrite n° 80087 de M. Chomat Paul
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Economie: ministere - Services exterieurs: Loire - Services du Tresor; travail a temps partiel; attitude de l'administration
- Question écrite n° 80088 de M. Ducolone Guy
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Automobiles et cycles - Entreprises - Entreprise Renault; droits syndicaux
- Question écrite n° 80089 de Mme Fraysse Jacqueline
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Communes - Finances locales: Hauts-de-Seine - Nanterre; aides de l'Etat
- Question écrite n° 8008 de M. Labbe Claude
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Enseignement prescolaire et elementaire - Personnel - Instituteurs; indemnite de logement; travail a temps partiel
- Question écrite n° 80090 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Magistrature - Magistrats - Independance; attitude de certains presidents de tribunaux
- Question écrite n° 80091 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Urbanisme - Lotissements - Repartition de la surface hors oeuvre nette; reglementation; cas d'espece
- Question écrite n° 80092 de M. Jans Parfait
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Education physique et sportive - Personnel - Adjoints d'enseignement charges d'enseignement d'education physique et sportive; statut; acces au corps des professeurs d'education physique et sportive
- Question écrite n° 80093 de M. Legrand Joseph
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Enseignement secondaire - Fonctionnement: Pas-de-Calais - Effectifs de personnel; enseignants
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