1148503 résultats trouvés
- Question écrite n° 77738 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Cours d'eau, etangs et lacs - Amenagement et protection: Doubs - Allan; travaux de detournement; financement
- Question écrite n° 77739 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Communaute europeenne - Budget - Taxe sur la valeur ajoutee; fonds collectes; pays debiteurs
- Question écrite n° 7773 de M. Marcellin Raymond
- Date de dépôt : 04/01/1982
- Batiment et travaux publics - Emploi et activite - Contrats de travail a duree determinee
- Question écrite n° 77740 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Communaute europeenne - Recherche scientifique et technique - Projet Eureka; bilan et perspectives
- Question écrite n° 77741 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Communaute europeenne - Politique agricole commune - Beurre; stockage; cout; organisation de ventes promotionnelles exceptionnelles
- Question écrite n° 77742 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Communaute europeenne - Ventes et echanges - Commissaires-priseurs; statut
- Question écrite n° 77743 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Transports fluviaux - Entreprises - Compagnie nationale du Rhone; conseil d'administration; composition
- Question écrite n° 77744 de M. Marcellin Raymond
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Agriculture - Revenu agricole - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 77745 de M. Marcellin Raymond
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Chomage: indemnisation - Cotisations - Augmentation
- Question écrite n° 77746 de M. Marcellin Raymond
- Date de dépôt : 09/12/1985
- Agriculture - Revenu agricole - Cerealiers; producteurs de viande bovine
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