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Question écrite n° 16574 de M. Masson Jean-Louis
Date de dépôt : 28/06/1982
Armee - Fonctionnement - Prestations de services; remunerations; location de tentes militaires
Question écrite n° 16575 de M. Masson Jean-Louis
Date de dépôt : 28/06/1982
Enseignement superieur et postbaccalaureat - Etablissements: Moselle - Metz; universite de Metz; developpement; effectifs de personnel; ecole nationale superieure d'ingenieurs; creation; institut universitaire de technologie; ; developpement; diplomes nationaux des deuxieme et troisieme cycles; habitation
Question écrite n° 16576 de M. Masson Jean-Louis
Date de dépôt : 28/06/1982
Transports fluviaux - Voies navigables - Sarre; canalisation entre Sarrebruck et Sarreguemines
Question écrite n° 16577 de M. Mauger Pierre
Date de dépôt : 28/06/1982
Douanes - Droits de douanes - Droit sur la coque des navires de plaisance et de sport; abattement; etat du moteur
Question écrite n° 16578 de M. Miossec Charles
Date de dépôt : 28/06/1982
Sante publique - Politique de la sante - Depenses de sante; prevention; bilan et perspectives
Question écrite n° 16579 de M. Miossec Charles
Date de dépôt : 28/06/1982
Handicapes - Politique en faveur des handicapes - Voiture individuelle; amenagements speciaux; allocations et ressources
Question écrite n° 16580 de M. Miossec Charles
Date de dépôt : 28/06/1982
Formation professionnelle et promotion sociale - Etablissements: Finistere - Landivisiau; Lesneven; Pont-de-Buis; centres; fonctionnement
Question écrite n° 16581 de M. Masson Jean-Louis
Date de dépôt : 28/06/1982
Banques et etablissements financiers - Livrets d'epargne - Taux d'interet; indexation; personnes agees de plus de soixante ans
Question écrite n° 16582 de M. Masson Jean-Louis
Date de dépôt : 28/06/1982
Professions et activites sociales - Educateurs specialises et moniteurs educateurs - Avenant a la convention nationale relative aux educateurs chefs; refus d'agrement
Question écrite n° 16309 de M. Maujouan du Gasset Joseph-Henri
Date de dépôt : 28/06/1982
Politique exterieure - Liban - Invasion du Liban par les troupes israeliennes; attitude de la France; aide aux ressortissants francais au Liban