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Question écrite n° 77711 de M. Couste Pierre-Bernard
Date de dépôt : 09/12/1985
Parlement - Relations entre le Parlement et le Gouvernement - Debats legislatifs; absence du ministre competent; role du ministre delegue charge des relations avec le Parlement
Question écrite n° 77712 de M. Couste Pierre-Bernard
Date de dépôt : 09/12/1985
Politique economique et sociale - Investissements - Bilan et perspectives
Question écrite n° 77713 de M. Couste Pierre-Bernard
Date de dépôt : 09/12/1985
Cours d'eau, etangs et lacs - Pollution et nuisances - Rejets d'eaux chaudes ou polluees; consequences; poissons; Rhone
Question écrite n° 77714 de M. Couste Pierre-Bernard
Date de dépôt : 09/12/1985
Espaces verts et jardins publics - Amenagement et entretien - Financement; aides de l'Etat
Question écrite n° 77715 de M. Couste Pierre-Bernard
Date de dépôt : 09/12/1985
Circulation routiere - Reglementation et securite - Accidents; lutte et prevention; autocars; amenagement; ceintures de securite
Question écrite n° 77716 de M. Couste Pierre-Bernard
Date de dépôt : 09/12/1985
Pollution et nuisances - Lutte contre la pollution et les nuisances - Emissions d'hydrocarbures; etude realisee par l'Etat de Californie
Question écrite n° 77717 de M. Couste Pierre-Bernard
Date de dépôt : 09/12/1985
Energie - Politique energetique - Combustibles importes; prix; taux de dependance energetique; calcul
Question écrite n° 77718 de M. Couste Pierre-Bernard
Date de dépôt : 09/12/1985
Energie - Politique energetique - Combustibles importes; prix; taux de dependance energetique; calcul
Question écrite n° 77719 de M. Couste Pierre-Bernard
Date de dépôt : 09/12/1985
Entreprises - Politique a l'egard des entreprises - Prelevements obligatoires; montant; bilan et perspectives
Question écrite n° 7771 de M. Hamel Emmanuel
Date de dépôt : 04/01/1982
Commerce exterieur - Developpement des echanges - Politique economique et sociale; petites et moyennes entreprises; information du public