1148596 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 779 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 17/04/1985
- Francais - Francais de l'etranger - Conseil superieur des Francais de l'etranger; fonctionnement
- Question écrite n° 77 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Arrondissements - Limites - Creations et suppressions depuis 1944
- Question au Gouvernement n° 77 de M. Bigeard Marcel
- Date de dépôt : 29/10/1981
- Crimes, delits et contraventions - Securite des biens et des personnes - Bilan et perspectives
- Question orale sans débat n° 77 de M. Couillet Michel
- Date de dépôt : 25/11/1981
- Banques et etablissements financiers - Banque d'Indochine et de Suez - Personnel; droits syndicaux
- Question écrite n° 78000 de M. Kergueris Aimé
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Assurance vieillesse: regime des fonctionnaires civils et militaires - Politique a l'egard des retraites - Armee; cumul d'une pension de retraite avec un salaire
- Question écrite n° 78001 de M. Soisson Jean-Pierre
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Securite sociale - Conventions avec les praticiens - Avenants tarifaires; bilan et perspectives
- Question écrite n° 78002 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Elections et referendums - Bureaux de vote - Utilisation de machines a voter; bilan et perspectives
- Question écrite n° 78003 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Cooperation: ministere - Personnel - Cooperants; affectations
- Question écrite n° 78004 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Politique exterieure - Grece - Franchises douanieres; personnel culturel et enseignants francais
- Question écrite n° 78005 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Politique exterieure - Relations culturelles internationales - Etablissements d'action culturelle a l'etranger; personnel; enseignants; statut
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