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- Question écrite n° 79582 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/02/1986
- Enseignement secondaire - Programmes - Publication; retard; consequences; manuels et fournitures
- Question écrite n° 79583 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/02/1986
- Postes et telecommunications - Courrier - Franchise postale; etablissements scolaires
- Question écrite n° 79584 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/02/1986
- Education physique et sportive - Personnel - Adjoints d'enseignement charges d'enseignement d'education physique et sportive; statut; titularisation
- Question écrite n° 79585 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/02/1986
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Maitres auxiliaires; effectifs de personnel
- Question écrite n° 79586 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/02/1986
- Enseignement - Personnel - Credits d'heures supplementaires
- Question écrite n° 79587 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/02/1986
- Enseignement secondaire - Constructions scolaires - Constructions modulaires; securite
- Question écrite n° 79588 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/02/1986
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Examens, concours et diplomes - Examen special d'entree a l'universite; bilan et perspectives
- Question écrite n° 79589 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/02/1986
- Enseignement - Fonctionnement - Classes musicales
- Question écrite n° 7958 de M. Soury André
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Boissons et alcools - Vins et viticulture - Recherche; techniciens superieurs en viticulture; oenologie; statut
- Question écrite n° 79590 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 03/02/1986
- Enseignement prescolaire et elementaire - Fonctionnement - Effectifs de personnel; instituteurs
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