1150257 résultats trouvés
- Question écrite n° 77370 de M. Lauriol Marc
- Date de dépôt : 02/12/1985
- Impot sur le revenu - Benefices industriels et commerciaux - Determination du benefice imposable; amortissement; vehicules; sommes deductibles
- Question écrite n° 77371 de M. Micaux Pierre
- Date de dépôt : 02/12/1985
- Armee - Armee de terre - Chasseurs a pied; chasseurs alpins; uniforme
- Question écrite n° 77372 de M. Marcellin Raymond
- Date de dépôt : 02/12/1985
- Postes et telecommunications - Telematique - Handicapes; sourds et malentendants; communications par minitel; centre serveur telephonique de Rennes; creation
- Question écrite n° 77373 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 02/12/1985
- Politique economique et sociale - Investissements - Investissements francais en Espagne; bilan et perspectives
- Question écrite n° 77374 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 02/12/1985
- Sang et organes humains - Politique et reglementation - Don du sang; statistiques
- Question écrite n° 77375 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 02/12/1985
- Emploi et activite - Politique de l'emploi - Bilan et perspectives; chomage; augmentation; jeunes
- Question écrite n° 77376 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 02/12/1985
- Emploi et activite - Politique de l'emploi - Bilan et perspectives; chomage; augmentation; CEE; entree de l'Espagne et du Portugal; consequences
- Question écrite n° 77377 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 02/12/1985
- Boissons et alcools - Vins et viticulture - Commerce exterieur; importations; fraudes; lutte et prevention
- Question écrite n° 77378 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 02/12/1985
- Boissons et alcools - Vins et viticulture - Commerce exterieur; importations; fraudes; lutte et prevention
- Question écrite n° 77379 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 02/12/1985
- Agriculture - Drainage et irrigation: Pyrenees-Orientales - Caramany; barrage; construction; batiment et travaux publics; entreprises locales; emploi et activite
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